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1. Identification de l’éditeur et hébergeur du site www.train-doller.org

1.1 Éditeur :
Association à but non lucratif de droit local
Train Thur-Doller Alsace
SIRET : 306 186 974 00037
Adresse : Siège social et Secrétariat
1, rue Latouche
BP 90192
68703 CERNAY Cedex
Site Internet : www.train-doller.org
Email : ttda@train-doller.org
Tél: +33 (0)3 89 82 88 48 – +33 (0)6 04 46 48 60
Responsables de la publication :
Mme Mélanie BAILLY et Mr Florent WILLEM

1.2 Hébergeur :
ASTERIUM
SAS au capital de 20 000 Euros
SIRET : 85222464100013
RCS : 852 224 641 – Mulhouse
30 rue François Spoerry
F-68100 Mulhouse
Tél: +33 (0)3 89 60 75 65

2. Conditions d’utilisation

2.1 Utilisation de la marque ou du logo TTDA

2.1.1 La marque et le logo TTDA

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibée;

2.2 Propriété intellectuelle

2.2.1 Le site web a été réalisé par ASTERIUM et TTDA

2.2.2 Tous les éléments du présent site web (textes, illustrations, logos, charte graphique) sont la propriété exclusive de la société ASTERIUM et TTDA.

2.2.3 Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d’auteur et du copyright.

2.2.4 La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n’est autorisée qu’à des fins d’information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société ASTERIUM et de l’association TTDA.

2.2.4.1 Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.train-doller.org tels que définis au paragraphe 2.2.2 dans une page web n’appartenant pas au site (in-line linking).

2.2.4.2 Un accord préalable de la société ASTERIUM et de l’association TTDA est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d’accueil du site www.train-doller.org (Deep Linking).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.1.2 et 2.2.4 fera l’objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l’étranger.

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3. Données personnelles

Traitement des données personnelles et droit d’accès, de modification, de suppression

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Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données.

Vous pouvez exercer ce droit, auprès de Train Thur Doller Alsace, 1 rue Latouche BP90192 68703 CERNAY Cedex

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